Conseil Administration du 29 juin 2026




DELIBERATIONS

Affaires générales et Administration


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
_1_ADM_26_06_29INSTALLATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT - Délibération01/07/202602/07/2026
_2_ADM_26_06_29ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_3_ADM_26_06_29ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE SÉANCE PRÉCÉDENTE ET FIXATION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_4_ADM_26_06_29ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET APPROBATION DES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_5_ADM_26_06_29DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU DIRECTEUR GÉNÉRAL - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_6_ADM_26_06_29RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_7_ADM_26_06_29RÈGLEMENT INTERIEUR RELATIF À LA COMMISSION CONTRIBUTION À LA VIE ÉTUDIANTE ET DE CAMPUS (CVEC) ET A LA COMMISSION DU FONDS DE SOLIDARITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT (FSDIE) VOLET INITIATIVES ÉTUDIANTES DES BEAUX-ARTS DE MARSEILLE ET VOLET SOCIAL - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_8_ADM_26_06_29CONVENTION DE PARTICIPATION AU PLAN DE CONSERVATION PARTAGÉE DES PÉRIODIQUES ART & DESIGN 2026-2029 - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026

Affaires juridiques, marchés publics et Achats


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
_21_JUR_26_06_29CONVENTION ÉLECTRICITÉ 2028 AYANT POUR OBJET LA MISE À DISPOSITION D'UN (DE) MARCHÉ(S) DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS PASSÉ(S)SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES À CONCLURE PAR L'UGAP - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_22_JUR_26_06_29PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES LOCAUX DU CONSERVATOIRE PIERRE BARBIZET DE MARSEILLE ET SES ANNEXES - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_23_JUR_26_06_29ACCORD-CADRE "FOURNITURE DE LICENCES ET DE SERVICES EN LIGNE POUR LES SYSTÈMES D'INFORMATION ÉQUIPÉS DE SOLUTIONS MICROSOFT, ET SERVICES BUREAUTIQUES EN LIGNE ALTERNATIFS" DE LA CENTRALE D'ACHAT DES NUMÉRIQUES ET DES TÉLÉCOMS (CANUT) - ADHÉSION - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
_9_FI_26_06_29APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - EXERCICE 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_10_FI_26_06_29AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_11_FI_26_06_29ADOPTION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE - EXERCICE 2026 - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_12_FI_26_06_29IMPOSSIBILITÉ MATÉRIELLE DE PRÉSENTER UNE DÉCISION MODIFICATIVE EN ÉQUILIBRE RÉEL - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_13_FI_26_06_29ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - Délibération - Annexe - Annexe01/07/202602/07/2026
_14_FI_26_06_29DEMANDE DE SUBVENTION - APPEL À PROJETS "CULTURE SANTÉ" - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_15_FI_26_06_29DROITS D'INSCRIPTION ANNÉE UNIVERSITAIRE 2026/2027 : ATELIERS PUBLICS, CFPI ET AUTRES TARIFS - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_16_FI_26_06_29CRÉATION D'UNE COMMISSION DE TRAVAIL TRANSVERSALE SUR LA POLITIQUE TARIFAIRE DE L'INSEAMM - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_17_FI_26_06_29SUBVENTIONS PROGRAMME PISOURD 2026 - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_18_FI_26_06_29DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROGRAMME DÉMOS MARSEILLE - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_19_FI_26_06_29ATTRIBUTION PRIX FRANÇOIS BRET - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_20_FI_26_06_29APPROBATION DU RECOURS AU FINANCEMENT PARTICIPATIF ET DÉLÉGATION AU DIRECTEUR POUR L'ACCEPTATION DES DONS DIRECTS EN LIGNE LIÉS AUX PROJETS DE L'ÉTABLISSEMENT - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026

Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
_24_PAT_26_06_29ACCEPTION D'UN DON D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ - ÉQUIPEMENT RÉSEAU RAIMU - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_25_PAT_26_06_29MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DES ACTIONS FINANCÉES PAR LA CONTRIBUTION VIE ÉTUDIANTE ET DE CAMPUS (CVEC) POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2025- 2026 - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_26_PAT_26_06_29CONSERVATOIRE PIERRE BARBIZET DE MARSEILLE MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR APPLICATION DU SNOP 2026 CRÉATION DU CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET DU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026
_27_PAT_26_06_29DEMANDE DE SUBVENTION ÉCHAPPÉES CULTURELLES - Délibération - Annexe01/07/202602/07/2026